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Modern Health Avis de Confidentialité

Dernière mise à jour : 9 février 2021

Modern Life Inc. et ses entités affiliées (« Modern Health », « nous », « notre », « nos ») respecte votre vie privée.  Le présent Avis de confidentialité décrit les types d’informations que nous recueillons sur les utilisateurs (« vous », « votre », « vos ») de nos produits et services de santé mentale et de bien-être, y compris, mais sans s’y limiter, votre utilisation du site www.modernhealth.com, de tout autre site Web de la Société, et de toute application mobile que la Société met à votre disposition (« Service de Modern Health » ou « Service »), la manière dont nous utilisons les informations, et avec qui nous les partageons.  Nous décrivons également les droits que vous êtes susceptible d’avoir et comment nous contacter à propos de nos pratiques de confidentialité.

Le présent Avis de confidentialité ne décrit pas les informations médicales ou concernant les traitements que les Fournisseurs recueillent au cours des séances d’accompagnement ou de thérapie.

Le Service peut fournir des liens vers des sites Web ou services tiers que nous estimons être susceptibles de vous intéresser. Toute information que vous communiquez à ces sites Web tiers est contrôlée par lesdits tiers et est soumise à sa politique de confidentialité. Nous vous recommandons de lire soigneusement leurs politiques de confidentialité avant de leur donner des informations vous concernant.

En accédant au Service ou en utilisant le Service, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté notre collecte, stockage, utilisation et divulgation de vos informations à caractère personnel décrits dans le présent Avis de confidentialité et nos Conditions d’utilisation. Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis dans le présent Avis de confidentialité sont définis dans les Conditions d’utilisation.

Pour vous renseigner davantage sur la manière dont nous traitons vos informations, veuillez utiliser les liens ci-dessous qui vous dirigeront vers la section indiquée :

1.
Informations que Nous recueillons
Création d’un compte et intégration. Lorsque vous créez un compte utilisateur, nous recueillons des informations à des fins d’enregistrement et d’intégration pour utiliser nos produits et services, telles que votre nom, votre société, votre date de naissance, vos coordonnées (numéro de téléphone, adresse e-mail), votre emplacement, votre mot de passe préféré et votre langue principale.  Pour nous permettre de personnaliser votre expérience, vous proposer des options de soins recommandées, et concevoir de nouveaux produits et services, nous recueillons également vos réponses à notre évaluation du bien-être et des informations sur les domaines qui vous intéressent le plus.
Informations sur les dispositifs. Nous pouvons recueillir des informations sur les dispositifs, telles que les adresses du protocole Internet  (Internet Protocol, « IP »), les données de connexion, les messages d’erreur, le type de dispositif, et les identifiants uniques du dispositif. Par exemple, nous recueillons les adresses IP auprès de vous lorsque vous vous connectez au Service dans le cadre de nos fonctionnalités de connexion et de sécurité.
Cookies et autres technologies :

Modern Health et nos prestataires de service peuvent recueillir des données sur votre utilisation du Service par le biais de l’utilisation de cookies (témoins de connexion), du stockage Web HTML, des balises Web, et de technologies similaires. Un cookie est un petit fichier que certaines de nos pages Web placent sur votre disque dur. Les objets stockés localement sur HTML5 peuvent stocker des quantités plus importantes d’informations sur votre navigateur. Lorsque vous accédez au Service, soit par le biais de nos applications mobiles ou du site Web, certaines informations (y compris les informations sur l’ordinateur et la connexion, l’utilisation de l’application mobile, le type et la version de navigateur, les informations sur le système d’exploitation et la plateforme, et l’heure d’accès au Service) sont automatiquement recueillies. Nous, ou les tiers avec lesquels nous traitons, peuvent utiliser des cookies pour nous aider à analyser le flux d’activités sur notre page Web, personnaliser le Service, le contenu et la publicité, mesurer l’efficacité promotionnelle, et promouvoir la confiance et la sécurité.  Ces informations sont recueillies chaque fois que vous accédez au Service et sont utilisées aux fins décrites dans le présent Avis de confidentialité. Vous pouvez limiter les cookies d’informations recueillis à partir de votre dispositif en changeant les paramètres de votre navigateur pour qu’il vous notifie lorsqu’un cookie est installé ou mis à jour, pour bloquer entièrement les cookies. Certains navigateurs vous permettent également de contrôler les objets stockés localement en les paramétrant. Vous pouvez trouver plus d’informations sur la manière de le faire sur le site www.allaboutcookies.org/manage-cookies ou dans la section « Aide » de votre navigateur. Si vous choisissez de bloquer les cookies : (a) votre utilisation du Service risque d’être affectée négativement (et peut-être même entièrement empêchée) ; et (b) votre expérience de ce site Web et d’autres sites Web qui utilisent des cookies pour améliorer ou personnaliser votre expérience risque d’être compromise. Des balises Web peuvent être utilisées pour suivre les schémas de trafic des utilisateurs d’une page à une autre afin de maximiser le flux de trafic Web. Si vous souhaitez vous renseigner davantage à ce sujet et connaître vos choix pour que ces sociétés n’utilisent pas ces informations, veuillez consulter le site Web de la Digital Advertising Alliance : https://www.aboutads.info/, ou le site Web de la Network Advertising Initiative : http://networkadvertising.org/consumer/opt_out.asp.
En plus des fins susmentionnées, nous traitons également les informations lorsque nous devons le faire en vertu de la loi, p. ex., pour tenir une comptabilité.

Nous pouvons agréger et/ou désidentifier les données que nous recueillons, pour que nous ne puissions pas les utiliser pour identifier une personne. Sous réserve de la loi en vigueur, nous pouvons utiliser les données désidentifiées et/ou agrégées à toutes fins, y compris, mais sans s’y limiter, à des fins de recherche et de marketing, et nous pouvons également partager ces données avec tout tiers, notamment les partenaires d’affaires, les clients, et autres parties.

Au sein de notre organisation, seuls les collaborateurs pour lesquels l’accès est nécessaire en raison de leur rôle, tâche ou fonction ont le droit d’accéder à vos informations.

Si nous prévoyons d’utiliser les informations que vous fournissez à d’autres fins que celles décrites dans le présent Avis de confidentialité, nous vous le ferons savoir, nous vous fournirons les données contextuelles supplémentaires nécessaires, et nous obtiendrons votre consentement lorsque la loi l’exige.
Par ailleurs, nous pouvons divulguer des informations vous concernant : (i) si la loi ou un processus légal le requiert ou l’autorise, p. ex., en raison d’une décision judiciaire ou d’une demande d’une agence de mise en application de la loi ; (ii) lorsque nous estimons que la divulgation est nécessaire ou appropriée pour éviter un préjudice corporel, une perte financière ou autre dommage matériel ; (iii) en relation avec une enquête sur une activité frauduleuse suspectée ou réelle ou autre activité illicite ; et (iv) si nous vendons ou transférons, en tout ou en partie, nos activités ou nos actifs (y compris en cas de réorganisation, dissolution, ou liquidation, ou dans le cadre des négociations ou du devoir de diligence en lien avec lesdites transactions).

Nous ne prévoyons pas de partager vos informations avec votre employeur, sauf pour les quelques raisons énumérées ci-dessus.
Nous pouvons transférer les informations que nous recueillons sur vous à des destinataires situés dans des pays autres que le pays où les informations ont originellement recueillies.  Ces pays risquent de ne pas avoir les mêmes lois sur la protection des données que celles du pays dans lequel vous avez initialement fourni les informations.  Lorsque nous transférons vos informations à des destinataires situés dans d’autres pays, nous nous conformons aux exigences légales applicables concernant la fourniture de mesures de protection appropriées pour le transfert d’informations à caractère personnel à des destinataires situés dans des pays pour lesquels la Commission européenne n’a pas pris de décision d’adéquation.  Ces mesures de protection englobent les clauses contractuelles types de la Commission européenne, dont des copies peuvent être obtenues en nous contactant comme indiqué dans la section « Comment nous contacter » du présent Avis de confidentialité.

Modern Health se conforme au bouclier de protection des données UE-É.U. et le bouclier de protection des données Suisse-É.-U., comme prévu par le U.S. Department of Commerce (Ministère du Commerce américain), en ce qui concerne la collecte, l’utilisation, et la conservation des informations à caractère personnel transférées à partir de l’Union européenne, la Suisse et le Royaume-Uni vers les États-Unis. Vous pouvez consulter notre Avis sur le bouclier de protection des données ici.  Nous reconnaissons que la Cour de justice de l’Union européenne a décrété en juillet 2020 qu’une certification en vertu du bouclier de protection des données UE-É.U. ne pouvait plus servir de base selon laquelle les entités soumises au règlement général sur la protection des données (RGPD) pouvaient exporter des données à caractère personnel vers des juridictions en dehors de l’Espace économique européen. Modern Health continuera d’honorer son obligation de conformité aux principes du bouclier de protection des données en ce qui concerne les données qui ont été transmises conformément au bouclier de protection des données de l’UE. Pour de telles données ou toutes données transférées en vertu du bouclier de protection des données Suisse-É.-U., Modern Health a certifié auprès du Department of Commerce adhérer aux principes du bouclier de protection des données. En cas de conflit entre les conditions de la présente politique de confidentialité et les principes du bouclier de protection des données, les principes du bouclier de protection des données prévaudront. Pour en savoir plus sur le programme du bouclier de protection des données, et pour afficher notre certification, veuillez visiter le site https://www.privacyshield.gov/.
Moderne Health gère des mesures de protection techniques, physiques et organisationnelles pour garantir  un niveau approprié de sécurité et de confidentialité de vos informations, conformément à nos politiques et aux lois en vigueur. Cependant, aucun service ni aucune plateforme ne peuvent être sécurisés à 100 %. Par ailleurs, toute communication non chiffrée que vous nous envoyez ne peut pas être entièrement protégée contre un accès non autorisé, et Modern Health ne saurait être responsable de l’accès non autorisé à vos informations lorsqu’elles sont envoyées à votre adresse e-mail personnelle.  Vous êtes responsable de préserver la sécurité de vos dispositifs et de vos comptes en ligne, y compris en veillant à ne pas partager votre mot de passe ou vos données de connexion liés au Service avec d’autres personnes.
Les informations que nous recueillons sont conservées sous une forme identifiable personnellement pendant aussi longtemps que nécessaire aux fins décrites ci-dessus, après quoi elles sont supprimées ou préservées sous une forme non identifiable personnellement. Nous pouvons conserver les informations afin de nous conformer à nos obligations légales (p. ex., à des fins fiscales, comptables, ou de protection des données de santé).
Comment contrôler vos préférences en matière de communications. Vous pouvez arrêter de recevoir des communications promotionnelles par e-mail de notre part en cliquant sur le « Lien pour se désinscrire » fourni dans lesdites communications. Vous pouvez également contrôler un certain nombre de notifications mobiles que vous recevez de notre part en paramétrant votre dispositif mobile et notre application mobile. Nous nous efforçons au mieux de traiter rapidement toutes les demandes de désinscription. Vous ne pouvez pas refuser de recevoir les communications en matière de service (p. ex., vérification du compte, communications sur les transactions, changements/mises à jour apportés aux fonctionnalités du Service, avis techniques et de sécurité).

Modifier ou supprimer vos informations. Sous réserve de la loi en vigueur, vous pouvez avoir le droit d’accéder à vos informations, et de modifier ou supprimer vos informations. En cas de demandes ou de questions concernant l’accès à vos informations, ou l’examen, la modification ou la suppression de vos informations, vous pouvez nous contacter directement à legal@modernhealth.com. Nous sommes susceptibles de ne pas toujours pouvoir modifier ou supprimer vos informations.

Ne pas suivre.Le paramétrage de votre navigateur peut vous permettre de transmettre automatiquement un signal indiquant Ne pas suivre aux sites Web et autres services en ligne que vous visitez. Nous ne changeons pas nos pratiques lorsque nous recevons un signal indiquant Ne pas suivre provenant du navigateur d’un visiteur.  Pour en savoir plus sur le signal indiquant Ne pas suivre, veuillez visiter https://www.allaboutdnt.com.
Le Service n’est pas destiné à être utilisé par des mineurs âgés de moins de dix-huit (18) ans, sauf s’ils reçoivent l’autorisation de leurs parents ou leur tuteur légal, et nous ne recueillons pas sciemment d’informations à caractère personnel directement auprès de ces mineurs et d’enfants non autorisés. Si nous découvrons qu’une personne âgée de moins de 18 ans nous a fourni des informations à caractère personnel, nous les effacerons conformément au Children’s Online Privacy Protection Act (loi sur la protection en ligne des enfants).
En vertu du règlement général sur la protection des données de l’Union européenne et/ou le Data Protection Act 2018 (loi sur la protection des données de 2018) du Royaume-Uni, nous sommes tenus de vous fournir un certain nombre d’informations supplémentaires sur notre « traitement » des « données à caractère personnel » selon la définition de ces termes en vertu des lois en vigueur.  Modern Life Inc. est considérée comme étant le « responsable des données » concernant les données à caractère personnel que nous recueillons auprès de vous conformément au présent Avis de confidentialité, ce qui signifie que nous sommes responsables de la manière dont nous recueillons, utilisons et divulguons les informations recueillons par et via le Service. Nous sommes également tenus de vous dire sur quelles bases légales nous nous appuyons pour utiliser ou divulguer vos « données à caractère personnel ».  Dans la mesure où ces lois s’appliquent, nos bases légales sont les suivantes :
Nous pouvons également traiter certaines catégories d’informations à caractère personnelles sensibles liées à votre santé pour fournir, développer et améliorer le Service, et pour faciliter la prestation des services de nos Fournisseurs.  Par exemple, nous pouvons utiliser certaines informations que nous recueillons pour vous fournir des recommandations en matière de soins, faciliter vos visites en matière d’accompagnement et de thérapie, y compris trouver un Fournisseur approprié qui vous convient, gérer les demandes de recommandations, établir le calendrier des séances, effectuer des recherches, et entreprendre la facturation des séances avec nos Fournisseurs.

Les personnes situées dans l’EEE et au Royaume-Uni ont certains droits légaux leur permettant de savoir si nous détenons ou non des informations à caractère personnel à leur sujet, d’accéder aux données à caractère personnel que nous détenons sur eux (y compris, dans certains cas, sous forme portable), et d’obtenir leur correction, mise à jour, modification ou suppression dans des circonstances appropriées. Elles peuvent également s’opposer à nos utilisations ou divulgations de données à caractère personnel, demander de limiter leur traitement, ou retirer leur consentement, bien que ces actions n’aient généralement pas d’effet rétroactif. Elles n’affecteront pas non plus notre capacité à continuer de traiter les données de manière légale (p. ex., si vous refusez notre utilisation de votre numéro de téléphone pour le marketing direct, nous pourrions tout de même vous contacter par téléphone concernant l’éventuelle utilisation frauduleuse de votre compte). Si vous souhaitez exercer ces droits, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessous.
Si vous résidez en Californie, la loi californienne exige que nous vous fournissions des informations supplémentaires concernant la manière dont nous recueillons, utilisons et partageons vos « informations à caractère personnel » (selon la définition du California Consumer Privacy Act (« CCPA » – loi sur la protection des données à caractère personnel des consommateurs résidant en Californie).

Catégories d’informations à caractère personnel que nous recueillons. Tout au long du présent Avis de confidentialité, nous examinons de manière détaillée les éléments spécifiques d’informations à caractère personnel que nous recueillons auprès et à propos des utilisateurs.  En vertu du CCPA, nous sommes également tenus de vous informer sur les « catégories » d’informations à caractère personnel que nous recueillons.  Les catégories que nous recueillons et partageons à des fins professionnelles sont :

les identifiants (tels que le nom, l’adresse, et l’adresse e-mail) ; les informations commerciales (telles que les données sur les séances ou la participation à des évènements de groupe) ; les données financières (telles que les informations nécessaires pour traiter les paiements) ; les activités Internet ou d’autres réseaux ou dispositifs (telles que l’utilisation d’applications) ; les informations de géolocalisation ; les données à caractère professionnel ou liées à l’emploi ; les classifications protégées par la loi (telles que le genre et l’état civil) ; les informations en matière d’assurance (y compris l’assurance maladie), les informations médicales, et autres informations qui identifient ou peuvent raisonnablement être associées à vous.

Comment nous utilisons et partageons ces catégories d’informations à caractère personnel
.Nous et nos prestataires de services pouvons utiliser et partager les catégories d’informations à caractère personnel que nous recueillons auprès de vous et sur vous conformément aux diverses fins commerciales que nous examinons tout au long du présent Avis.  Veuillez vous reporter à la ou aux sections pertinentes ci-dessus pour obtenir d’autres informations.

Vente d’informations à caractère personnel.
Le California Consumer Privacy Act (CCPA) énonce certaines obligations pour les entreprises qui « vendent » les informations à caractère personnel. Sur la base de la définition de « vendre » en vertu du CCPA et en vertu des lignes directrices réglementaires actuelles, nous n’estimons pas nous livrer à de telles activités et nous ne nous sommes pas livrés à de telles activités au cours des douze derniers mois. Nous partageons en vérité certaines informations comme indiqué dans Lier Vers la Section du Partage et permettons à des tiers de recueillir certaines informations sur vos activités, p. ex. ; par le biais de cookies, comme expliqué dans Lien Vers la Section Cookies/Partage.

Si vous résidez en Californie, vous pouvez avoir certains droits. La loi californienne peut vous permettre de demander que nous :
Vous pouvez avoir le droit de recevoir des informations sur les incitatifs financiers que nous vous offrons (le cas échéant). Vous avez également le droit de ne pas être victime de discrimination (comme prévu dans la loi en vigueur) pour avoir exercé certains de vos droits. Certaines informations peuvent être exemptes de telles demandes en vertu de la loi en vigueur. Par exemple, nous avons besoin de certains types d’informations pour pouvoir vous fournir le Service et pour nous conformer à la loi en vigueur. Si vous nous demandez de supprimer certaines informations, vous risquez de ne plus pouvoir accéder au Service ou utiliser le Service.

Les clients résidant en Californie peuvent demander, une fois par an, que nous divulguions l’identité de tout tiers avec lequel nous avons partagé des informations à caractère personnel dans le cadre de leur marketing direct au cours de l’année civile antérieure, ainsi que le type d’informations à caractère personnel divulgué.

Si vous souhaitez exercer l’un quelconque de ces droits, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessous. Vous devrez vérifier votre identité avant que nous puissions honorer votre demande. À cet effet, vous devrez indiquer vos prénom, nom de famille, société et adresse e-mail professionnelle. Vous pouvez également désigner un agent autorisé pour faire la demande en votre nom. À cet effet, vous devez nous communiquer une autorisation écrite ou une procuration, signée par vous, pour que l’agent agisse en votre nom. Vous devrez tout de même vérifier votre identité en nous contactant directement.
Le présent Avis de confidentialité peut périodiquement être mis à jour pour refléter les changements qui interviennent dans nos pratiques en matière d’informations.  Si nous apportons des changements importants à notre Avis de confidentialité, nous vous préviendrons via le Modern Health Service, ou par le biais d’autres canaux de communication, p. ex., en affichant un avis sur notre site Web, ou en vous envoyant un e-mail.  Vous pouvez voir à quel moment le présent Avis de confidentialité a de nouveau été mis à jour en lisant la date de la « dernière mise à jour » qui figure en haut du présent Avis de confidentialité. Veillez à examiner attentivement les éventuels changements effectués.
Si vous avez des questions sur la manière dont Modern Health gère vos informations ou si vous souhaitez exercer vos droits, veuillez nous contacter par e-mail ou courrier postal à :

Modern Life Inc.
450, Sansome Street, Fl. 12, San Francisco, CA 94111, États-Unis
Courriel : legal@modernhealth.com